Yves Foucault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves FOUCAULT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française du sport adapté (FFSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000026636105
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2012
16/11/2012
De:
Yves FOUCAULT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membre désigné par le ministre
président de fédération sportive désigné par
le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000025171216
(source JORF)
nomination
19 Janvier 2012
19/01/2012
De:
Yves Foucault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française du sport adapté (FFSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000021114098
(source JORF)
nomination
06 Octobre 2009
06/10/2009
De:
Foucault (Yves, Edmond, André)
président de la Fédération française du sport adapté ; 40 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000019160503
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2008
13/07/2008
De:
Yves Foucault
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Suppléant
Fédération française de sport adapté
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000276539
(source JORF)
nomination
24 Avril 2007
24/04/2007
De:
Yves Foucault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Coordination handicap & autonomie
Fédération française du sport adapté
(FFSA)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903
(source JORF)
nomination
07 Septembre 2006
07/09/2006
De:
Yves Foucault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Fédération française du sport adapté
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin
=
"
2006-06-30
"
suppleant
JORFTEXT000000420764
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2005
14/12/2005